Stanislas Le Grand de Mercey

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De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie)
Contrôleur général des armées. Chevalier du 28 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-28"
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Legrand de Mercey (Stanislas)
Objet:
prend effet
1er octobre 2014
Groupe:
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Le Grand de Mercey (Stanislas)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
05 Décembre 201305/12/2013
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie)
contrôleur général des armées ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
03 Juillet 201103/07/2011
De: Stanislas Le Grand de Mercey
contrôleur général des armées, faisant fonction de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2008-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Stanislas Le Grand de Mercey
contrôleur des armées
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Stanislas Le Grand de Mercey
contrôleur des armées
Objet:
à suivre la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
admission
09 Juillet 200509/07/2005
De: Le Grand de Mercey (Stanislas)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie)
contrôleur des armées ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2002-05-01"
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Le Grand de Mercey (Stanislas)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Le Grand de Mercey (Stanislas)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'informatique
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph)
capitaine de corvette
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2000-05-01"
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph)
capitaine de corvette
Objet:
au tableau de classement de l'année 2000 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

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